VANY

Sur le territoire de VANY (MOSELLE), le référentiel national recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OMAL_2Busenon renseignéROE137118
OMAL_3Busenon renseignéROE137119
OMAL_4Busenon renseignéROE137120
OMAL_5Busenon renseignéROE137121
OMAL_6Busenon renseignéROE137122
OMAL_8Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137123
OMAL_7Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137124
OMAL_9Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137125
OMAL_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137126
OMAL-A1_12Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137155
OMAL-A1_13Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137156
OMAL-A1_14Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137157
OMAL-A1_15Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137158
OMAL-A1-A7_1Busenon renseignéROE137162

Communes voisines

MOUTERHOUSE · THIONVILLE · SANRY-LES-VIGY · BAERENTHAL · CHARLY-ORADOUR · METZ · ARGANCY · REDANGE · LEMBERG · BELLES-FORETS · CHAILLY-LES-ENNERY · BITCHE

Tout le département MOSELLE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.