LA CHAPELLE-AU-MANS

Sur le territoire de LA CHAPELLE-AU-MANS (SAONE-ET-LOIRE), le référentiel national recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Etang de la BruyèreBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16643
Plans d'eau des SiaulesBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16619
Etang des MillaudinsBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16620
Etang des SiaulesBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16640
Etang de VougonBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16641
Etang de la BruyèreBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16642
Etang des GroujonsBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16678
Etang du Bois de CortaillouxBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16679
Etang de ValetteBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16680
Etangs de LucenierBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16681
Etangs de LucenierBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16682
Etang du MalheureuxBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE16683
Etang de ServeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE24177

Communes voisines

NEUVY-GRANDCHAMP · LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY · ISSY-L'EVEQUE · RIGNY-SUR-ARROUX · GIBLES · BOURBON-LANCY · LUGNY · MONTBELLET · BRIANT · BAUDRIERES · MERVANS · SAINT-VINCENT-EN-BRESSE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.