CIRY-LE-NOBLE
Sur le territoire de CIRY-LE-NOBLE (SAONE-ET-LOIRE), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
2 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 18,2 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Etang de la Taupe | Barrage en remblais | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE19204 |
| Etang de Ramus | Barrage | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE19220 |
| Barrage des Touillards | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | non renseigné | — | ROE19232 |
| écluse n°14 Océan de Ciry | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | Ecluse | — | ROE19241 |
| écluse n°13 Océan d'Azy | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | Ecluse | — | ROE19247 |
| Etang du Moulin de Sauvement | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE20982 |
| Ponceau du Sauvement | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE20984 |
| Seuil du pont des Danneaux | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE20988 |
| Moulin du Perrier | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE21000 |
| Seuil au pont de la Juliette | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE21006 |
| Etang de la Verrerie | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE21026 |
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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