OZOLLES
Sur le territoire de OZOLLES (SAONE-ET-LOIRE), le référentiel national recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 10 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Etng du Canal | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23552 |
| Etang Neuf | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23554 |
| Etang des Perruchons | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23555 |
| Etang de Rambuteau | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23560 |
| Radier du pont de la D79 | Seuil en rivière radier | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23563 |
| Etang de Cloudeau | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23565 |
| Moulin d'Ozolles | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23588 |
| Prise d'eau de l'étang des Pierres | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23593 |
| Etang des Fougères | Barrage en remblais | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE23621 |
| Etang des Bordets | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | non renseigné | — | ROE23628 |
Communes voisines
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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