SIMANDRE

Sur le territoire de SIMANDRE (SAONE-ET-LOIRE), le référentiel national recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE25957
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE25994
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE26012
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE26019
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE26023
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE26028
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE26030
SeuilBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE26047
EtangBarrageIndéterminéenon renseignéROE31336
EtangBarrageIndéterminéenon renseignéROE31339
Etang du MOULIN DU ROIBarrageIndéterminéenon renseignéROE31343
EtangBarrageIndéterminéenon renseignéROE31347
EtangBarrageIndéterminéenon renseignéROE31351
EtangBarrageIndéterminéenon renseignéROE31354
Etang du MOULIN DES BORDESBarrageIndéterminéenon renseignéROE31359

Communes voisines

NEUVY-GRANDCHAMP · LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY · ISSY-L'EVEQUE · RIGNY-SUR-ARROUX · GIBLES · BOURBON-LANCY · LUGNY · MONTBELLET · BRIANT · BAUDRIERES · MERVANS · SAINT-VINCENT-EN-BRESSE

Tout le département SAONE-ET-LOIRE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.