NEVACHE
Sur le territoire de NEVACHE (HAUTES-ALPES), le référentiel national recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
2 des 9 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 22,2 %. Les 7 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Barrage RTM Tnt du Roubion | Barrage | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE48153 |
| Seuil RTM | Seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE48154 |
| Seuil RTM | Seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE48155 |
| Seuil RTM | Seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE48156 |
| LE VERNEY Prise d"eau de la centrale de Débaret | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | Passe à bassins successifs | liste 1 | ROE48157 |
| Prise d'eau de Vallée etroite | Barrage | De 3m à inférieure à 5m | Passe à bassins successifs | — | ROE48391 |
| Seuil usine de grange Vieille | Seuil en rivière | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE48392 |
| Passage busé aval sous la RD à Ville Basse | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE132524 |
| Passage busé amont sous RD Ville Basse | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE132561 |
Communes voisines
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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