SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES

Sur le territoire de SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES (LOIRE-ATLANTIQUE), le référentiel national recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
épi 44 231Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71188
épi 44 232Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71189
épi 44 233Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71190
épi 44 234Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71191
épi 44 235Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71192
épi 44 236Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71193
épi 44 237Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71194
épi 44 238Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71195
épi 44 239Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71196
épi 44 240Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71197
épi 44 241Epis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE71198
CahéraultSeuil en rivière déversoirabsence confirméeROE127853
SébastopolSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE127854
seuil de la PierreSeuil en rivière déversoirabsence confirméeROE127992
Vanne de la PierreSeuil en rivière radierabsence confirméeROE127993

Communes voisines

SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC · LE PELLERIN · FROSSAY · ROUANS · VARADES · ANCENIS · MACHECOUL · OUDON · VUE · LE CELLIER · COUERON · LA CHAPELLE-BASSE-MER

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.