ARNANCOURT
Sur le territoire de ARNANCOURT (HAUTE-MARNE), le référentiel national recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| VANNAGE ET PRISE D'EAU PISCICULTURE DALLEU | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE7460 |
| LA BOLOTERIE | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE7461 |
| L'ILE SAINT MAURICE | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE7464 |
| seuil enrochement amont étang | Seuil en rivière enrochements | Indéterminée | non renseigné | — | ROE95699 |
| ouvrage prise d'eau de l'étang | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE95700 |
| ancien ouvrage aval La Scierie | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE95701 |
| seuil aval étang | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE95704 |
| passage busé sous piste Scierie | Buse | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE95707 |
| exutoire étang | Autre sous-type de barrage | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE95709 |
| ouvrage prise d'eau de l'étang | Grille de pisciculture | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE95711 |
| ouvrage aval ancienne pisciculture | Grille de pisciculture | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE95716 |
| ouvrage amont ancienne pisciculture | Grille de pisciculture | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE95720 |
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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