PIERREMONT-SUR-AMANCE

Sur le territoire de PIERREMONT-SUR-AMANCE (HAUTE-MARNE), le référentiel national recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Du1 La Duys sortie lavoir (cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseIndéterminéenon renseignéROE105325
Du2 La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE105326
Du3 La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)Seuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE105329
Du4 La Duys D460 (cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE105332
Du5 La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE105333
Du5 bis La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE105335
Du6 La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE105346
Du7 La Duys accès étang(cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE105347
Du8 La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE105348
Du9 La Duys Ferme de la Droite Cote (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE105349
Du10 La Duys (cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseIndéterminéenon renseignéROE105350
Du11 La Duys Pont SNCF (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE105351
Re3 Ruisseau de La Reine Ferme de Vau Martel (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE105354
Re4 Ruisseau de La Reine Ferme de Vau Martel (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE105355
Re5 Ruisseau de La Reine (cf Rapport Ouvrages du SATER)BuseDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE105356
Me3 Ruisseau des Menottes (cf Rapport Ouvrages du SATER)Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE105360

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Tout le département HAUTE-MARNE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.