TROISFONTAINES-LA-VILLE

Sur le territoire de TROISFONTAINES-LA-VILLE (HAUTE-MARNE), le référentiel national recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Pont D116BuseIndéterminéenon renseigné—ROE81774
Buse de 3 fontainesBuseIndéterminéenon renseigné—ROE81775
buse chemin AFBuseIndéterminéenon renseigné—ROE81771
buse de la fourche à la truie1BuseIndéterminéenon renseigné—ROE81772
buse de la fourche à la truie2BuseIndéterminéenon renseigné—ROE81773
exutoire de la retenue d'eau affluent au ruisseau des AulnesAutre sous-type de barrageIndéterminéenon renseigné—ROE91009
radier de pont pré du FourneauRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE91011
passage busé sous pisteBuseIndéterminéenon renseigné—ROE91012
passage busé sous D213BuseIndéterminéenon renseigné—ROE91014
passage busé sous pisteBuseIndéterminéenon renseigné—ROE91015
passage busé Fontaine La DameBuseIndéterminéenon renseigné—ROE92596
passage busé sous piste forestièreBuseIndéterminéenon renseigné—ROE92593
passage busé sous piste forestièreBuseIndéterminéenon renseigné—ROE92594
passage busé forêt Le petit EtangRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE92595
passage busé sous piste forestière Fontaine La dameRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE92598
passage busé sous piste forestière Fontaine La DameBuseIndéterminéenon renseigné—ROE92599
seuil en ruine ruisseau de Greves Le Petit EtangAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE92601
passage busé piste forestièreRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE92602

Communes voisines

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Tout le département HAUTE-MARNE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.