LA CLUSAZ

Sur le territoire de LA CLUSAZ (HAUTE-SAVOIE), le référentiel national recense 54 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 54 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 54 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
seuil aval patinoire	Seuil en rivière enrochements	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE25673`
seuil aval pont	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE25674`
buse passage à gué camping amont	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78121`
buse en bordure de route amont camping	Buse	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE78123`
seuil enrochement libre le Fernuy	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78125`
buse lieu-dit le Fernuy	Buse	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78129`
buse sous barrage le Fernuy	Autre sous-type de barrage	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78130`
buse lieu-dit le Fernuy	Buse	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78131`
buse confluence formant le Var	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78132`
buse passage à gué, lieu-dit le Var	Buse	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78133`
pont cadre route	Buse	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78134`
buse aval route	Buse	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78135`
seuil béton amont tennis	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78136`
buse tennis	Buse	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78138`
radier de pont aval tennis	Seuil en rivière radier	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78139`
seuil aval pont vers tennis, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78140`
seuil béton scierie amont, le Bossonnet	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78141`
seuil pont aval scierie, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78142`
seuil béton, le Bossonnet	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78143`
seuil ancienne prise d'eau, le Bossonnet	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78144`
seuil scierie, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78146`
seuil amont pont arche, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78149`
seuil pont arche, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78152`
seuil amont pont cadre	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78153`
seuil avant pont cadre, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78154`
seuil aval passerelle, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78156`
seuil passerelle, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78157`
seuil, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78158`
seuil prise d'eau, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78159`
radier sous rond point, La Clusaz	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78160`
seuil béton aval passerelle	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78161`
seuil hotel Christiana	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78162`
seuil béton, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78163`
seuil aval, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78164`
seuil, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78166`
seuil vertical, la Clusaz	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78167`
seuil 2ème pont, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78168`
seuil entre 1er et 2ème pont arche, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE78169`
seuil pont D16, les Etages	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78174`
pont téléphérique de l'Etale, les Etages	Radier de pont	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78175`
seuil protection canalisation, les Etages	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78178`
seuil protection canalisation aval, les Etages	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78181`
prise d'eau scierie la Piclière	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78191`
seuil amont confluence Var, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78203`
pont le Planet	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78404`
buse amont pont le Planet	Buse	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78405`
pont les Converses	Buse	De 5m à inférieure à 10m	absence confirmée	—	`ROE78407`
Retenue d'altitude de Balme-Lachat	Barrage	—	non renseigné	—	`ROE125298`
Retenue neige de Beauregard-LaPatton	Barrage	—	non renseigné	—	`ROE125294`
Retenue d'altitude du Crêt du Merle	Barrage	—	non renseigné	—	`ROE125295`
Retenue d'altitude d'Etale	Barrage	—	non renseigné	—	`ROE125296`
Retenue neige-AEP Beauregard-Colombière	Barrage	—	absence confirmée	—	`ROE125347`
PE du lac des Confins	Barrage	—	non renseigné	—	`ROE125366`
PE neige de la Patton	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE125376`

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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