SEVRIER

Sur le territoire de SEVRIER (HAUTE-SAVOIE), le référentiel national recense 41 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 41 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 41 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Prise d'eau étang Wildemann	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55763`
Seuil n°4 Propriété n°163	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55781`
Seuil pierre Wildemann	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55759`
Pont Wildemann	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55760`
Accès n°100	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55765`
Seuil amont accès n°100	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55767`
Seuil aval pont chemin de Vers Rive	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55769`
Canalisation sous pont chemin Vers Rive	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55770`
Seuil n°1 propriété n°163	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55773`
Seuil n°2 propriété n°163	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55774`
Seuil n°3 propriété n°163	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55780`
Accès propriété n°163	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55782`
Accès propriété n°161	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55783`
Pont allée Messidor	Autre sous-type de seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE55784`
Seuil amont pont chemin de Messidor	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55785`
Seuil aval N508	Autre sous-type de seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE55786`
Pont N508	Radier de pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE55787`
Seuil aval propriété n°40	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55788`
Pont route des Quarts	Radier de pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE55789`
Seuil amont route des Quarts	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55790`
Seuil sous pont béton	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55791`
Seuil amont propriété n°160	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55792`
Seuil aval passerelle n°174	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55793`
Canalisation entre n°174 et n°184	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55794`
Accès n°184	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55795`
Seuil entre n°204 et n°184	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55796`
Seuil aval n°204	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55797`
Seuil amont propriété n°204	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55864`
Seuil amont pont propriété n°204	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55865`
Seuil amont pont propriété n°220	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55866`
Seuil aval pont propriété n°268	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55867`
Seuil amont pont propriété n°268	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55868`
Pont route de la Planche	Radier de pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE55869`
Passage couvert propriété n°22	Seuil en rivière enrochements	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE55870`
Seuil amont propriété n°28	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55873`
Prise d'eau propriété n°50	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE55874`
Planche amont accès propriété n°50	Autre sous-type de seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55875`
Seuil 1 amont propriété n°50	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55876`
Seuil 2 amont propriété n°50	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE55877`
Buse de Biollet	Buse	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE65861`
Seuil amont	Seuil en rivière enrochements	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE69702`

Communes voisines

SAMOENS · PASSY · SAINT-JORIOZ · LA CLUSAZ · TALLOIRES · CHAMONIX-MONT-BLANC · SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS · CONS-SAINTE-COLOMBE · MORZINE · THONES · LES CONTAMINES-MONTJOIE · LE GRAND-BORNAND

Tout le département HAUTE-SAVOIE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Vous êtesCe que vous cherchez

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.