CALMONT

Sur le territoire de CALMONT (AVEYRON), le référentiel national recense 30 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 30 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 30 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
moulin de LavalSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE90762
moulin de Saint SauveurSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE90816
Buse du Puech André 2BuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE116754
Buse du Puech André 3BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116755
Plan d'eau la VerhneBarrage poidsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE116811
Buse de la Vernhe 4BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116814
Plan d'eau Ceignac 1Barrage poidsIndéterminéenon renseignéROE116817
Buse Ceignac 1BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116818
Buse Ceignac 2BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116819
Seuil Ceignac 1Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE116820
Buse Ceignac 3BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116821
Buse Ceignac 4BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116822
Buse Ceignac 5BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116823
Buse Ceignac 6BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116824
Buse Ceignac 7BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116825
Buse Ceignac 8BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116826
Buse Ceignac 9BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116827
Buse Ceignac 10BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116828
Buse Ceignac 11BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116829
Buse Ceignac 12BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116830
Buse Ceignac 13BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116831
Seuil Ceignac 2Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE116832
Seuil de l'Estang 2Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE116840
Seuil d'AlbinetSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE116841
Seuil d'Albinet 2Seuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE116842
Buse l'EstangBuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE116843
Seuil de CalmontSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE116844
Seuil de CalmontSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE116845
Seuil le CaussanelSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE116846
Plan d'eau de l'HomBarrage poidsInférieure à 0.5mnon renseignéROE116849

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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