CHAMPSANGLARD

Sur le territoire de CHAMPSANGLARD (CREUSE), le référentiel national recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 10 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
BARRAGE DE CHAMPSANGLARDBarrage à voûtes multiplesSupérieure ou égale à 10mabsence confirméeROE10604
SEUILMOULIN DE LA ROCHE LAMBERTSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE10608
SEUIL MOULIN DU PONT DU DIABLESeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE10615
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79308
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79309
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79310
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79311
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79393
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79394
Etang du CauretBarrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE79395

Communes voisines

LA COURTINE · BOUSSAC-BOURG · SAINT-DIZIER-LEYRENNE · LE MAS-D'ARTIGE · MEASNES · ROYERE-DE-VASSIVIERE · AHUN · BONNAT · SARDENT · CLUGNAT · VALLIERE · LE GRAND-BOURG

Tout le département CREUSE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.