GIZIA

Sur le territoire de GIZIA (JURA), le référentiel national recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
BARRAGE AMONT COUSANCESeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23828
Seuil des PachotsSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23854
seuil du moulin de petit GiziaSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23865
BARRAGE AMONT GIZIASeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE23954
— sans nom —Seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE23965
Prise d'eau de l'ancien moulinSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE28675
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE34289
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE34291
Seuil en rivièreSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE34293
seuil du moulinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE76802
seuil 5 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113133
seuil 1 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113129
seuil 2 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113130
Seuil 3 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113131
seuil 4 EPTBSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113132

Communes voisines

FONCINE-LE-HAUT · VERNANTOIS · SAINT-CLAUDE · MOREZ · DOLE · REVIGNY · CHAMPAGNOLE · LES ROUSSES · LONS-LE-SAUNIER · MONTMOROT · CONLIEGE · RUFFEY-SUR-SEILLE

Tout le département JURA → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.