DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT

Sur le territoire de DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT (MEUSE), le référentiel national recense 21 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 21 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 21 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Etang de la plumeBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirméeROE24562
Etang de haraigneBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirméeROE24606
Etang HocquetBarrage en remblaisIndéterminéeabsence confirméeROE24623
PontBuseabsence confirméeROE101293
PontBuseabsence confirméeROE101294
PontBuseabsence confirméeROE101297
PontBuseabsence confirméeROE101299
PontBuseabsence confirméeROE101300
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101927
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101928
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101929
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101930
seuilSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE101931
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101932
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101933
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101934
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101935
seuilSous-type de seuil en rivière inconnuabsence confirméeROE101936
SeuilSeuil en rivièrenon renseignéROE125564
SeuilSeuil en rivièrenon renseignéROE125565
SeuilSeuil en rivièrenon renseignéROE125566

Communes voisines

VERDUN · LAMORVILLE · VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL · DUGNY-SUR-MEUSE · SAINT-MIHIEL · SOMMEDIEUE · VOID-VACON · ARRANCY-SUR-CRUSNE · DIEUE-SUR-MEUSE · HAUDAINVILLE · FORGES-SUR-MEUSE · MONTPLONNE

Tout le département MEUSE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.