THUSY

Sur le territoire de THUSY (HAUTE-SAVOIE), le référentiel national recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
pont D251Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55638
pont chemin aval MarteraBuseDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE55639
pont D38Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55640
pont D951Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55641
buse chemin n°1BuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55642
buse chemin n°2BuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55643
seuil passage à guéSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE55644
chute ancien pontSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55645
buse chemin RobatièresBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE55647
buse amont chemin RobatièresBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE55648
buse D38 aval SallongyBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55649
pont D38Radier de pontDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE55652
Retenue ThusyBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE136554

Communes voisines

SAMOENS · PASSY · SAINT-JORIOZ · LA CLUSAZ · TALLOIRES · CHAMONIX-MONT-BLANC · SEVRIER · SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS · CONS-SAINTE-COLOMBE · MORZINE · THONES · LES CONTAMINES-MONTJOIE

Tout le département HAUTE-SAVOIE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.