VAILLY

Sur le territoire de VAILLY (HAUTE-SAVOIE), le référentiel national recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 25 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Barrage de la PerrièreBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE23367
RTM OU_25BarrageIndéterminéenon renseigné—ROE23369
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23370
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23372
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23375
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE23376
Seuils de VaillySeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE23378
SEUILSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE42042
Charges d'en haut-seuil n°4Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43757
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43758
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43759
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43760
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43761
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43763
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43766
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE43768
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE43770
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE43771
Seuil du pontRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE43773
Charges d'en haut-seuil n°1Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE57384
Charges d'en haut-seuil n°2Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE57385
Charges d'en haut-seuil n°3Seuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseigné—ROE57386
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE57395
Pont des ChargesRadier de pontIndéterminéenon renseigné—ROE57396
Seuil aval pont des ChargesSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE57397

Communes voisines

SAMOENS · PASSY · SAINT-JORIOZ · LA CLUSAZ · TALLOIRES · CHAMONIX-MONT-BLANC · SEVRIER · SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS · CONS-SAINTE-COLOMBE · MORZINE · THONES · LES CONTAMINES-MONTJOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.