CONQUES

Sur le territoire de CONQUES (AVEYRON), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
passage à gué aval CamalisPassage à guéDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE94726
passage à guéBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE94727
seuil aval chaussée moulin de CambelongSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE94728
chaussée sous Conques villageSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE94744
passage à gué sous JordySeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE94745
barrage du Syndicat AEPSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE94746
chaussée MerletSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE94749
chaussée sous la Reyronie avalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE94750
chaussée sous la Reyronie amontSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE94751
chaussée du moulin de CambelongueSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE94752
seuil pont de la RivièreRadier de pontDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE94753

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Tout le département AVEYRON → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.