PRUINES

Sur le territoire de PRUINES (AVEYRON), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
passage à gué sous l'EscupellierSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE95447
chaussée sous les plantades avalSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE95448
passage à gué sous la Blatie avalSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE95452
passage à gué sous la Blatie amontSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE95454
chaussée sous Sorps avalSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE95455
passage à gué sous Sorps amontSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE95456
passage busé sous GardanésAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE95457
chaussée de GardanésSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE95458
passage agricole busé de MajoracAutre sous-type de seuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE95459
chaussée du moulin de LangoustySeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE96472
chaussée sous les Plantades amontSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE96553

Communes voisines

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Tout le département AVEYRON → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.