COHENNOZ

Sur le territoire de COHENNOZ (SAVOIE), le référentiel national recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 8 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 12,5 %. Les 7 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
epi amont "pont de fer"Epis en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE33221
epi amont "pont de fer"Epis en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE33222
epi amont "pont de fer"Epis en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE33223
epi amont "pont de fer"Epis en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE33224
epi amont "pont de fer"Epis en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE33225
Prise UGITECH moulin RavierSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mType de dispositif (piscicole) inconnuROE113866
PE du Nant BlancSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE121744
Retenue d'altitude du PrarianBarragenon renseignéROE125299

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.