DERBAMONT

Sur le territoire de DERBAMONT (VOSGES), le référentiel national recense 24 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 24 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 24 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Ruisseau du bas du fondBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72386
Le Rupt de VauBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72387
Passage inférieur à portique ouvertAutre sous-type d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72486
Radier de pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72641
Double buseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72642
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72643
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72644
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72645
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72646
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72648
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72649
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72650
Buse sur Le Monseigneur à l'Etang St RémyBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE72652
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72653
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72654
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72655
Ruisseau de la TuilerieBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72841
Ruisseau du Bois GérardBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72846
Ruisseau du Bois GérardBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72847
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72848
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72849
Ruisseau du Bois GérardAutre sous-type d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72851
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72852
BuseBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE72853

Communes voisines

XERTIGNY · CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX · HENNEZEL · LA BRESSE · RUPT-SUR-MOSELLE · HADOL · FONTENOY-LE-CHATEAU · LE VAL-D'AJOL · CLAUDON · UZEMAIN · BUSSANG · MOYENMOUTIER

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.